Les présentes conditions sont conclues entre, d'une part, le site CRÉATIONS DU CORSAIRE et, d'autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet CRÉATIONS DU CORSAIRE ci-après dénommées « l'utilisateur » ou « le client ». Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre CRÉATIONS DU CORSAIRE et l'utilisateur, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison.
ACCEPTATION
Ces conditions sont portées à la connaissance
de chaque utilisateur pour lui permettre de passer commande. Donc, le fait de
confirmer et de valider sa commande vaut acceptation pleine et entière des
présentes conditions de vente.
MARQUE DÉPOSÉE
CRÉATIONS DU CORSAIRE est une marque déposée. Toute utilisation de cette marque à quelque fin que ce soit est rigoureusement interdite.
QUALITÉ DES PRODUITS PROPOSES
Tous nos produits sont fabriqués à la demande. Il s'agit de créations artisanales et non industrielles. Chaque création fait l'objet d'une recherche d'authenticité. En ce sens, la finition de ces créations (polissage, meulage, soudures, etc...) ne saurait faire l'objet de plainte quelle qu'elles soient.
COMMANDE
La
commande ne peut être enregistrée sur le site que si l'utilisateur s'est
clairement identifié.
Toute commande vaut l'acceptation des prix et descriptions
des produits disponibles à la vente.
CRÉATIONS DU CORSAIRE s'engage à traiter les commandes reçues
sur le site internet.
Toute commande ne pourra intervenir qu'après paiement par le
client des sommes dues.
PRIX
Les prix sont indiqués en
euro. TVA non applicable - article 293 B du CGI
Les prix sont modifiables sans préavis mais les produits seront facturés sur la
base des prix en vigueur sur le site au moment de la validation des commandes. Les tarifs des créations sont hors frais de port.
PAIEMENT
Le paiement est exigible
immédiatement à la date de la commande.
Il pourra s'effectuer par carte bancaire ou par chèque.
Il est également possible de régler par virement bancaire (cette demande doit
être faite par mail ou par téléphone).
Les chèques devront être établis à l'ordre de BOUVARD SÉBASTIEN et envoyés à l'adresse
suivante : BOUVARD SÉBASTIEN, 26 RUE HENRI BIDAULD 01510 ROSSILLON.
La commande ne sera traitée qu'à réception du chèque.
DISPONIBILITÉ
Les articles présentés sur CRÉATIONS DU CORSAIRE sont destinés à la vitrine et la présentation de nos créations. Ainsi, lorsque vous passez commande, votre article choisi devra faire d'objet d'une nouvelle fabrication.
DÉLAIS DE FABRICATION ET DE LIVRAISON
Les articles étant fabriqué à la demande, les délai de livraison s'élèvent à QUATRE SEMAINES. Si, pour quelque raison que ce soit, le délai devait être modifié, le client en serait immédiatement informé.
DROITS DE RÉTRACTATION
Les articles étant fabriqués à la demande, le délai de rétractation ne s'applique pas ici. Toutefois, CRÉATIONS DU CORSAIRE vous accorde 7 jours de réflexion avant le lancement de la fabrication.
LIVRAISON
La livraison sera effectuée soit par nos soins, soit par un transporteur que nous auront préalablement choisi. Le colis doit obligatoirement être vérifié à la réception.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les photos et les textes du site CRÉATIONS DU CORSAIRE sont réservés au titre de droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle. Seule l'utilisation pour un usage privé est autorisé.
GARANTIES
Toutes nos créations sont garanties deux ans. Est exclu de la garantie toute utilisation non conformes, casse de plateau verre, etc....
SERVICE RELATION CLIENT
Pour toute difficulté ou
renseignement, le client peut adresser un e-mail à passionetacier@creationsducorsaire.fr, ou un courrier à BOUVARD SÉBASTIEN, 26 rue HENRI BIDAULD, 01510 ROSSILLON.
Toutes les demandes sont prises en compte et traitées dès réception du courrier, courrier électronique ou appel téléphonique.